Josiane Mouttet

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Autre nom possible de la personne recherchée:
Josiane Serre Josiane Mouttet-Serre
De: Mouttet (Josiane), épouse Serre
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de La Mure
Remplace:
Mme Roux
Groupe:
Tribunal d'instance de La Mure
tribunal
tribunal_instance="La Mure"
JORFTEXT000000378170(source JORF)
nomination
29 Mai 199929/05/1999
De: Mouttet (Josiane), épouse Serre
en sa qualité de régisseuse suppléante du tribunal d'instance de La Mure
Objet:
de passation des comptes
JORFTEXT000000378170(source JORF)
cessation de fonction
29 Mai 199929/05/1999
De: Mouttet (Josiane)
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal d'instance de La Mure
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
tribunal
tribunal_instance="La Mure"
suppleant
JORFTEXT000000563777(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.